Conditions Générales
Date d’entrée en vigueur : 19.02.2025
1. Introduction
Bienvenue chez Persée (« Société », « nous », « notre » ou « nos »). En accédant ou en utilisant www.agenceperse.com (le « Site Web »), vous acceptez d’être lié par ces Conditions Générales (« Conditions »). Si vous n’acceptez pas une partie de ces Conditions, veuillez ne pas utiliser notre Site Web ni nos services.
2. Utilisation du Site Web
En utilisant ce Site Web, vous acceptez de :
L’utiliser uniquement à des fins légales.
Ne pas copier, modifier, distribuer ou exploiter son contenu sans autorisation écrite préalable.
Ne pas tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes, pratiquer du piratage ou extraire des données.
Persée se réserve le droit de restreindre l’accès, de suspendre un compte ou d’engager des poursuites contre toute personne ne respectant pas ces Conditions.
3. Services & Paiements
A. Portée des Services
Persée propose des services de branding, développement web et marketing. Les conditions spécifiques et les tarifs de chaque projet seront définis dans un contrat distinct.
B. Conditions de Paiement
Tous les paiements doivent être effectués selon les termes indiqués sur la facture.
Un acompte, un paiement partiel ou total peut être requis avant le début du travail.
Tout défaut de paiement peut entraîner la suspension ou la résiliation des services.
4. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu, les designs, les graphismes, les logos et autres éléments du Site Web sont la propriété intellectuelle de Persée ou de ses concédants. Toute reproduction, modification ou distribution non autorisée est strictement interdite.
5. Limitation de Responsabilité
Persée ne pourra être tenu responsable de :
Toute erreur, retard ou interruption sur le Site Web.
L’utilisation de services tiers ou de liens externes fournis sur le Site Web.
Tout dommage direct, indirect ou consécutif résultant de l’utilisation de notre Site Web ou de nos services.
6. Contenu soumis par les utilisateurs
Si vous soumettez des commentaires, retours ou documents à Persée :
Vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive et libre de redevance pour utiliser, modifier et distribuer votre contenu.
Vous confirmez que votre contenu ne viole aucun droit de tiers.
7. Liens vers des tiers
Notre Site Web peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne contrôlons pas ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.
8. Résiliation d’Utilisation
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier l’accès au Site Web ou à nos services à tout moment en cas de non-respect de ces Conditions ou d’abus de notre plateforme.
9. Modifications des Conditions
Persée peut mettre à jour ces Conditions à tout moment. La poursuite de l’utilisation du Site Web après publication des modifications implique votre acceptation des nouvelles Conditions.
10. Loi Applicable
Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de [Insérer la juridiction], sans tenir compte des principes de conflit de lois.
11. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions Générales, veuillez nous contacter à :
📩 Email : info@agencepersee.com
🌍 Site Web : www.agenceperse.com